Dernière mise à jour : 21 mai 2026
Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales ont pour objectif d’informer les utilisateurs du site internet Orneo Home Design sur l’identité de son éditeur, de son responsable de publication et de son hébergeur.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Orneo Home Design
Entreprise spécialisée dans la rénovation de maisons et d’appartements ainsi que dans l’aménagement intérieur.
Nom commercial : Orneo Home Design
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 7 000€
SIRET : 80421479900012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75804214799
Adresse du siège social : 2 impasse de la roquette, 86330 Saint Jean de Sauves, France
Adresse e-mail : cl.orneo@outlook.fr
Téléphone : + 33 6 60 76 65 19
Orneo Home Design intervient principalement en région parisienne, notamment à Sucy-en-Brie, Saint-Maur-des-Fossés, Melun et leurs alentours, dans les départements 75, 94 et 77.
2. Responsable de publication
Le responsable de la publication est :
Romane Lemarchand
En qualité de Christophe Lemarchand de Orneo Home Design.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Infomaniak
Adresse de l’hébergeur : Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)
Site internet : https://www.infomaniak.com/fr
4. Activité du site
Le site Orneo Home Design a pour objectif de présenter les services de l’entreprise, ses réalisations, ses domaines d’intervention et de permettre aux visiteurs de prendre contact afin d’obtenir des informations ou de demander un devis.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Orneo Home Design s’efforce de les maintenir à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des contenus publiés.
5. Assurance professionnelle
Dans le cadre de son activité dans le secteur de la rénovation et de l’aménagement intérieur, Orneo Home Design dispose des assurances professionnelles nécessaires à l’exercice de son activité.
Assurance responsabilité civile professionnelle : [à compléter]
Assurance décennale : AXA
Compagnie d’assurance : AXA
Numéro de contrat : 6866054804
Zone géographique couverte : [à compléter]
Pour les professionnels du bâtiment, l’attestation d’assurance décennale doit notamment être remise avec les devis et factures lorsque les travaux concernés entrent dans son champ d’application.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Orneo Home Design, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes et mises en page, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Orneo Home Design.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
7. Responsabilité
Orneo Home Design met tout en œuvre pour assurer l’accès au site et le bon fonctionnement de ses pages. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable en cas d’interruption, d’erreur technique, de problème d’affichage ou d’indisponibilité temporaire du site.
L’utilisateur est responsable de son matériel informatique, de sa connexion internet et de sa navigation sur le site.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Orneo Home Design n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.
9. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, Orneo Home Design peut collecter certaines données personnelles, notamment via le formulaire de contact ou de demande de devis.
Les modalités de collecte et de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible ci-dessous.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, l’utilisateur peut contacter Orneo Home Design à l’adresse suivante :
E-mail : cl.orneo.outlook.fr
Adresse postale : 2 impasse de la Roquette, 86330 Saint Jean de Sauves, France